Dans le document on utilisera les données suivantes:

Vendeur / Titulaire du site: Cieffe Gioielli srl

Siège Social: Via Napoli, 210 , Arzano (NA)

TVA: IT06592620634

Inscit aul Registre du Commerce: 06592620634

Numéro de téléphone: 081 573 6455

Site Web: www.cieffe.store

Mail: info@cieffe.store

Tribunal de Compétence: Foro di Napoli

 

 

 

1 Acceptation des conditions générals de vente

 

 

1.1  Le contrat stipulé entre le Vendeur et le client sera consideré conclu à l’acceptation, rien que partiel, de la commande par le Vendeur. Cette acceptation est considerée tacite. En effectuant une commande selon les modalités prevues, declare d’avoir pris connaissance de toutes les indications qui ont été lui fourni pendant la procédure d’achat et d’accepter intégralement les conditions générals ci-après transcrites.

 

1.2  Le client ou consommateur une fois conclue la procédure d’achat online, assurera d’emprunter ou mémoriser une copie electronique et quand meme garder les présents conditions générals de vente,conformément aux art. 3 et 4 du Dlgs 185/1999 sur les ventes à distance.

 

 

1.3  Il est exclu tout droit par le client à un dédommagement ou indemnisation, ainsi que toute responsabilité contractuel ou extracontractuel pour dommages direct ou indirect à personnes ou choses, provoqués par le non-acceptation, meme partiel, d’une commande.

 

 

2      Modalités d’achat

 

 

2.1  Le client peut acheter seulement les produits présents dans le catalogue electronique du Vendeur au moment d’envoyer la commande et visible online sur le site web.

 

 

2.2  La bonne réception de la commande est confirmée par le Vendeur à travers un mail, envoyé à l’addresse e-mail donné par le client. Dans ce message de confirmation sera indiqué la date et l’heure de exécution de la commande et un numéro de commande, qui devra être utilisé pour toutes communications avec l’équipe du Vendeur. Le message propose toutes les informations insérées par le client qui s’engage à vérifier l’exactitude et à communiquer rapidement éventuels corrections, selon les modalités décrites dans ce document.

 

 

2.3  Dans le cas où il y a une non-acceptation de la commande, l’équipe du Vendeur assure une rapide communication au client.

 

 

3      Prix

 

 

Tous les prix indiqués au consommateur final sur le site web doivent être considerés  TVA COMPRISE (22%). Les prix des produits peuvent varier sans préavis.

 

 

4      Images

 

 

Les images présents dans le fiche d’un produit ont juste titre d’exemple pour offrir une meilleure perception de différents chromes. Les images des produits publicité peuvent pas être pairfaitement représentatives de ses caractéristiques mais différer de couleur, dimensions, produits présents dans la fiche.

 

 

 

5      Modalités de paiement

 

5.1  Carte de Crédit

 

 

Dans les cas d’achat de la marchandise avec modalités de paiement Carte de Crédit Visa et Mastercard, guichet automatique habilités Maestro, parallélement à la conclusion de la transaction online, la banque de référance procédera à utiliser le montant relatif à l’achat réalisé. Le montant relatif à la marchandise envoyée, même si partiellement, sera facturé sur la carte crédit du client quand la marchandise sera hors de notre magasins. En cas d’anulation de la commande soit par le client soit en cas de non-acceptation de la même par le Vendeur, sera demandé parallélement par notre équipe l’anulation de la transaction et la liberation de le montant employé. La banque decide le temps de liberation du montant et peuvent arriver jusqu’à leur naturel expiration ( 24 jours de la date d’autorisation). Une fois effectué l’anulation de la transaction, en aucun cas, le Vendeur peut être retenue responsable pour éventuels dommages, directs ou indirects, provoqués par délai en ne pas dégager le montant employé par la banque. Dans le cas où la commande du client est sorti du magasin au- delà du 23 jour après la date d’envoi, le Vendeur procédera cependant au débit sur la carte de crédit du client du montant qui lui revient, même si en avance sur la livraison physique de la marchandise, pour éviter l’expiration de l’autorisation de la transaction (24 jours). Le Vendeur se réserve le droit de demander au client informations complementaires ( p.ex numéro de téléphone fixe) ou l’envoi  de la copie des documents attestant l’approvation  de la Carte utilisée. En l’absence de la documentation requise, notre équipe se réserve le droit  de ne pas accepter la commande. À aucun moment de la procédure d’achat le Vendeur peut connaître les informations concernant la carte de crédit de l’acheteur, transmises à travers connexion sécurisée directement au site web de la banque qui gère la transaction. Aucun archive informatique du Vendeur gardera ces données . En aucun cas le Vendeur peut donc être retenue responsable pour éventuel utilisation frauduleuse et injustifie de cartes de crédit par des tiers, au moment du paiement de produits sur le site web.

 

 

5.2  Paiement à la livraison

 

Le paiement du client final est effectué avec argent liquide au courrier qui effectuera la livraison de la marchandise. Le service est actif seulement sur certaines modes de transport.

 

 

5.3  Paypal

 

 

En cas d’achat de la marchandise avec modalité de paiement Paypal, parallélement à la conclusion de la transaction online, Paypal procédera à facturer rapidement le montant relatif à l’achat effectué.

 

 

6      Modes de transport, frais de livraison et signalements Service client

 

 

6.1  Le Vendeur peut accepter commandes seulement avec livraison sur territoire italien et dans les pays faisant partie de l’Union Européenne. Est exclu la livraison dans les localités de Livigno et Campione d’Italia. Pour tous le pays en dehor de l’UE seront demandés documents spécifiques pour chaque pays et seront fournis frais de livraison personnalisées.

 

 

6.2  Chaque commande envoyée sera accompagnée  par un document de transport detaillé comme demandé par D.P.R 21 Décembre 1996 n. 696. La facture sera emise seulement si demandée au moment de la commande en indiquant son numéro de TVA dans l’emplacement visé . Le document pourra être téléchargé de la section spécifiquée à l’intérieur de votre compte sur le site web.

 

N.B: Il n’est pas possible demander la facturation d’une commande déjà envoyée.

 

6.3 Les frais de livraison sont à la charge du client et ils viennent  explicités clairement lors de l’elaboration de la commande. Le paiement de la marchandise par le Client sera fait selon la modalité choisi au moment de la commande. Le client n’est pas tenu à donner rien d’autre par rapport au total indiqué  au terme de la procédure d’achat.

6.4 Aucune responsbailité peut être imputé au Vendeur en cas de retard de l’envoi de la commande ou dans la livraison de ce qu’on à commandé.

 

 

6.5 Au moment de la livraison de la marchandise par le courrier, le client est tenu à contrôler : que le colis est intact, pas endommagé, humide ou du moins modifié dans les matériels de fermeture (bande adhésive ou feuillards). Éventuels dommages  doivent être rapidement constatés au courrier qui fait la livraison. Une fois signé le document du courier, le Client ne pourra opposer aucune contestation concernant les caracteristiques externes de ce qu’on a livré.

 

Éventuels problèmes concernant l’integrité physique, le résultat ou l’exhausivité des produits reçus doivent impérativement être signalés au service client au plus tard de 15 jours à compter de la livraison.

 

 

6.6 Dans le cas  où la marchandise en stock présent dans les magasins du courier ne sera pas retirée dans le cinq jours ouvrables à cause de répélée impossibilité de livraison à l’addresse indiqué par le Client au moment de la commande, cette dernière sera autimatiquement annulée.

 

 

7      Disponibilité produits

 

 

Sur le site web on peut commander seulement les produits materiellement disponibles en stock. La fonction intégrée de la disponibilité des article en stock est précis, cependant peuvent survenir des petits délais de communication entre le réel stock dans le magasin et la situation mentionnée  sur le site. Par conséquent, la disponibilité de l’article dans des rares cas, peut ne pas être garantie avec certitude. Si un ou plusieurs articles commandés ne sont pas immédiatement disponibles pour l’expédition, notre équipe, en function de la consistence de la commande et les délais prévus par le réassortiment, fournira l’une des solutions suivantes:

 

- envoyer immédiatement le matériel disponible et envoyer les produits manquants dès qu’ils seront à nouveau disponibles sans aucun débit pour les frais supplementaires.

 

- contacter le client qui choisira si reçevoir le matériel tout à la fois, en retardant l’envoi complet de la commande, ou ristourner de la commande les produits qui ne sont pas disponibles dans l’immédiat.

 

 

8      Renonciation

 

 

8.1  Si le client est un consommateur (c’est-à-dire- une personne physique qui achat la marchandise pour bout ne pas concernant à sa propre activité professionel, c’est-à-dire n’achat pas en indiquant dans le module de commande au Vendeur un numéro TVA), a droit à reculer du contrat d’achat pour n’importe quelle raison, sans qu’il soit nécessaire donner des explications et sans pénalités, sauf pour ce qui est indiqué  au paragraphe 8.3.

 

8.2  Pour exercer ce droit, le Client devra envoyer au Vendeur une communication à cet égard, au plus tard 14 jours ouvrables après la date de réception.

 

Cette communication devra être envoyée  à travers un des moyens suivants:

 

·          Lettre reccomandée avec accusé de réception addressée à la Siège Social du Vendeur;

·          Fax envoyé entre le même délai de 14 jours et suivi par une confirmation à travers une lettre reccomandée avec accusé de réception, envoyé impérativament dans les 48 heures qui suivent;

·          E-mail certifié.

-      

 

 

8.3. Le droit de rétractation est cependant objet des conditions suivantes:

 

- Le droit s’applique au produit acheté dans son ensemble;

 

- il n’est pas possible exercer rétractation seulement sur une partie du produit acheté;

 

- le bien acheté devra être intact et rendu dans l’emballage  d’origine, complète dans toutes ses parties;

 

- Au regard de la loi, les frais pour la restitution du bien sont à la charge du client;

 

- l’expédition, jusqu’à la réception dans notre magasins est sous la pleine responsabilité du client;

 

- en cas de détérioration du produit pendant le transport, le Vendeur informera le client de ce qu’on a passé (au plus tard le 5° jour à compter de la reception du bien dans notre magasin) pour lui permettre de porter plaint rapidement à l’égard du courier qu’ a choisi et obtenir le remboursement de la valeur du bien;

 

- Le Vendeur décline toute responsabilité pour détérioration ou vol/perte de biens rendus avec expéditions pas assurée; à son arrive dans notre magasin, le produit sera examiné pour valuer éventuels dommages ou manipolation non autorisée ne provenant pas du transport. Dans le cas où, le produit rendu resulte détruit, le Vendeur procédera à conserver du roumbersement un percentage pour le coût de rétablissement.

 

 

8.4 Sauf pour éventuels coûts de rétablissement pour dommages constatés  à l’emballage d’origine, le Vendeur procédera à rembourser le client le montant total de la marchandise déjà payee (frais d’envoi exclus), avec un virement bancaire ou Paypal, dans le 14 jours après  le retour de la marchandise. Le client procédera rapidement à communiquer les coordonnées bancarie sur lesquelles obtenir le remboursement (nom, prénom titulaire compte, numéro IBAN).

 

8.5 Le droit de rétractation décade totalement, en absence de la condition essentielle d’intégrité du bien (emballage et/ou son contenu), dans les cas où le Vendeur s’assure:

 

-       L’absence  des parties intégrantes du produit;

-       La détérioration du produit pour raisons différentes par son transport;

 

En cas de déchéance du droit de rétractation, le Vendeur procédera à rendre  au client le bien acheté, et lui paiera les frais d’envoi.

 

9      Garanties

 

Les produits achetés sur le site web sont soumis à discipline, même si applicable, comme indiqué au D.Igs 2.2.2002 n.24 (G.U. N. 57, 8.3.2002) sur les contrats de vente et sur les guaranties concernant le biens de consummation et, même si ici n’est pas prevu, aux dispositions spécifiques prévues en matière dans le code civil.

 

Cette guarantie s’appliquera au produit qui présent défauts de conformité et/ou défaillance pas existant au moment de l’achat, à condition que le produit même soit utilisé correctement et avec la diligence requise, c’est-à-dire,  dans le respect  de sa destination, et de dans les conditions prévues dans l’éventuel documentation technique, dans le respect des différentes règles ici indiqués.

La susmentionnée garantie ne sera pas applicable en cas de néglicence, incurie dans l’utilisation et dans l’entretien du produit, dans l’utilisation impropre. La garantie est personnelle et sera appliqué donc seulement à l’acheteur d’origine, vu qu’elle est réservée aux clients directs et pas aux négociants, révendeurs, etc.

Éventuelles anomalies d’emballage de produits devront être signalées dans le 15 jours de la reception de la merchandise. La déclaration écrite devra être accompagnée par le client au moment de la  réexpedition du produit défécteux.

 

Le produit même si défécteux, pour être remplacé devra, au moment de la réexpedition au Vendeur, être complet de l’emballage et de tous les accessoires et les documents reçus par le client au moment de l’achat. La réexepedition du produit sans l’emballage original, les accessoires et la documentation susmentionnées empêche au Vendeur de remplacer le produit même près le fabricant e trend impossibile le remplacement.

 

Le Vendeur se réserve la possibilité de vérifier le réel défaut énoncé et d’effectuer le remplacement qu’après ce contrôle. La demande sera realisé seulement si dans le colis retourné seront présents les documents suivants: copie de la facture d’achat ou quittance de paiement par chèque, numéro et date de la commande, description sommaire du défaut constaté. Le dépenses de restitution du bien au client restent par contre à la charge du client.

 

 

10    Privacy

 

 

10.1       Les données personnelles demandées pendant l’inscription au site et l’envoi de la commande sont collectées et traitées pour répondre aux demandes du client.

 

Ces données seront traitées aussi pour finalités institutionnelles, liées o fonctionnel à l’activité de notre compagnie, c’est-à-dire:

 

- pour mettre en oeuvre un service ou une ou plus opérations covenus;

 

- pour exécuter obligations légales;

 

- pour des raisons opérationnelles et de gestion;

 

- pour contrôler le développement des relations avec la clientèle;

 

- pour des finalités de marketing operationnel et stratégique;

 

- pour l’envoi de matériel pubblicitarie ou informations commerciales.

 

Les données ne seront pas en aucun cas et à aucun titre cédés à des tiers. Le Vendeur assure à ses  clients le respect de la réglementation en matière de traitement des données personnelles, régie par le code de la privacy visé au  dlgs 196 du 30.06.03. Responsible du traitement des données est le Vendeur.

 

N.B: Quand le client s’enregistre au site ou en procédant à l’envoi de la commande, on autorise au traitement de ses données personnelles selon le dlgs 196 du 30.06.03

 

10.2 Le site web, pour améliorer la navigation, utilise cookies, de tiers aussi. En poursuivant la navigation, on accorde l’utilisation de cookies.

 

11 Copyright

Tous les contenus présents sur le site web  y compris textes, documents, labels, logos, images, graphique, leur disposition et leur adaptations sont protégés  par la réglementation sur le droit d’Auteur et de la réglementation à protection des labels ( Loi 22 Avril 1941 n. 633 et modifications ultérieures, décret Royal n. 929 du 21 Juin 1942 et modification ultérieures) et son  couvertes par copyright. Le site web peut contenir aussi images,documents, logos et labels de tiers qu’ont expréssement autorisé le Vendeur à la publication. La reproduction, meme partiel des contenus, texts, documents, labels, logos, images, graphique, est interdite. Tout abus sera poursuivi au regard de la loi.

 

12    Plaintes

 

12.1 Chaque éventuel plainte devra être adressé au Vendeur  à travers courrier ou e-mail certifié.

 

Ne sont pas acceptés et considérés valides plaints à travers mail ou form de contact du site.

 

12.2 En cas de problème ou anomalie constatée, avant d’entreprendre une plainte, on demande au client à contacter l’équipe du Vendeur à travers la section dédiée sur le site. Dans la quasi-totalité des cas, toutes questions ou malentendu sont  résolus en quelques heures.

 

13    Loi applicable

 

Le contrat de vente  entre le Client et le Vendeur s’entend comme conclu en Italie et régi par la loi italienne.

Pour la solution de litiges civils et pénales provenantd de la conclusion de ce contrat de vente à distance, la compétence territoriale est exclusivement celle du forum de Naples.

 

14    Autres approfondissements

 

Le Vendeur  croit dans la qualité de ses projets et cherche à offrir la meilleure qualité de produits sur le marché.

Cela dit, prendre note de points suivants:

 

- Vérifier de ne pas être allergiques à aucun des ingrédients des produits avant l’application;

 

- Le vendeur n’est pas responsable d’éventuels réactions aux ingrédients des produits vendus;

 

- Aucun de nos produits doie être utilisé pour remplacer soins médicaux ou traitements cliniques;

 

- les informations publiées sur le site web ne sont pas destinées à soins médicaux ou traitements pour problems dermatologiques et en aucun cas doivent être considerées telles;

 

- les conseils reportés sur le site web ou fournis par le Service Client sont à titre d’information et ne veulent pas en aucun cas se remplacer à une opinion médical;

 

- veuillez contacter son médecin pour toute question.

 

Acheter sur le site web comporte l’acceptation de toutes les conditions indiquées.